En conformité aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi numéro 2004-575 du 21 juin 2004 concernant la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des visiteurs du site : avrn.fr
Ces données ci-jointes :
Données légales :
Le site internet avrn.fr est la propriété exclusive de Association AVRN, qui le propose.
Association AVRN – Num. de Téléphone : 02 40 80 91 97
77 Zone des Roitelières 44330 Le Pallet
Inscrite au RCS (Registre du Commerce et des Sociétés) au numéro 30420241900046
N° TVA : FR35304202419
Adresse email : avrn@orange.fr
Le Fabriquant du site est : Leray Marion
Chef de publication est : Leray Marion
Par quel moyen entrer en contact avec le Directeur de la publication : avrn@orange.fr
Le Concepteur est : Leray Marion
Comment entrer en contact avec le Développeur : avrn@orange.fr
Hébergeur : Ionos
EURL
Registre du commerce et des sociétés Sarreguemines B 431 303 775
Code APE (NAF) 6311Z
Numéro de TVA : FR 13 431 303 775
Siège social : 7 place de la Gare – 57200 Sarreguemines – France
Présentation :
Tout internaute qui se connecte et utilise le site web : avrn.fr est considéré comme utilisateur du site web.
Le site suivant avrn.fr réuni un ensemble de services, dans l’état, mis à disposition des usagée. Il est précisé que ces derniers doivent rester honnête et faire preuve de bonne foi tant envers les autres usagés qu’envers le Concepteur du site avrn.fr. Le site avrn.fr est mis à jour de façon régulière par Leray Marion.
Leray Marion s’efforce d’indiqué sur le site suivant avrn.fr des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait garantir l’exactitude, la complétude et les informations transmises sur son site web, qu’elles soient ou non de son fait. En conséquence, l’utilisateur reconnaît se servir des informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous son unique responsabilité.
Accessibilité Numérique :
Le site suivant avrn.fr est principalement accessible aux utilisateurs H24 7/7, sauf en cas de maintenance, programmée ou non, pour les besoins de sa mise à jour ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, avrn.fr se dévouera à faire de son mieux pour rétablir l’accès au site web et s’efforcera alors d’informer au préalable aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. N’étant soumis qu’à une servitude de moyen, avrn.fr ne pourrait être tenu comme responsable de tout dommage, quelle qu’en soit sa nature.
Droit de propriété intellectuelle :
Leray Marion est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur l’intégralité des éléments accessibles sur le site web, tant structurellement que sur les textes, images, graphismes, icônes, sons, logiciels etc…
Toute reproduction totale ou partielle du site internet avrn.fr, affichage, modification, mis à jour totale ou partielle de l’un quelconque de ces éléments, peu importe le moyen ou le procédé utilisé, est formellement interdite, excepté autorisation écrite préalable de Leray Marion, directeur du site web même partielle du site internet avrn.fr, affichage, modification, mis à jour totalement ou partiellement de l’un de ces éléments, peu importe le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, excepté autorisation écrite préalable de Leray Marion, directeur du site suivant à cette adresse : avrn@orange.fr, sinon elle sera considérée de la même manière qu’une contrefaçon étant passible de poursuite selon les dispositions des multiples articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Cookies & Liens Hypertextes :
Le site internet avrn.fr comporte de multiple liens cliquable vers différents sites (partenariats, sites sources .) mis en ligne suite à la validation de Leray Marion. Cependant, Leray Marion ne peut pas vérifier l’intégralité des éléments des différents sites visités et décline donc l’entière responsabilité de ce fait concernant les risques éventuels de contenus interdits.
L’utilisateur est donc informé que durant de ses visites sur le site avrn.fr, un ou différents cookies sont susceptibles de s’intégrer de façon automatique sur son en utilisant son logiciel informatique de navigation. Un cookie c’est un assemblage de donnée qui ne permettra jamais de savoir qui est l’utilisateur, mais qui sauvegarde des informations concernant la navigation de celui-ci sur le site interne.
Le paramétrage du logiciel de navigation tolère de renseigner de la présence de cookie et éventuellement, de refuser de la procédure décrite à l’ adresse suivante : www.avrn.fr. L’utilisateur peut toutefois de paramétrer le navigateur de son ordinateur afin de rejeter l’installation des cookies, en sachant que le refus de la mise en place d’un cookie pourrait potentiellement entraîner l’incapacité d’avoir accès à plusieurs services. Pour tout barrage de cookies, cherchez dans le outil de recherche : blocage des cookies et observez les enseignements en rapport avec votre navigateur.
Protection des biens et personnes – Gestion des données personnelles :
En France, les données personnelles sont par exemple protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 ou encore la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne datant du 24 octobre 1995.
Sur le site interne avrn.fr, Leray Marion ne aucune information personnelles ( suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) concernant l’usager que pour la nécessité de plusieurs services mis à disposition par le site avrn.fr. L’usager fournit les informations en pleine conscience de cause, particulièrement quand il effectue de lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site web avrn.fr la contrainte ou non de rentrer ces informations.
Conformément aux dispositions des articles 38 et autres de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 concernant l’informatique, aux fichiers et aux différentes libertés, n’importe quel utilisateur dispose d’un droit d’accès , de rectification, de suppression et d’opposition à toutes les données personnelles qui le concerne. Pour l’utiliser, envoyez votre requête à avrn.fr par email : avrn@orange.fr ou alors via lettre manuscrite dûment signée, jointe d’une copie du titre d’identité ainsi qu’une signature du propriétaire du document, en précisant l’adresse à laquelle une réponse devra être retournée.
Aucune information personnelle de l’usager du site web avrn.fr n’est publiée sans consentement de l’utilisateur, troquée, transférée, cédée sur un support quelconque à des tiers. Seulement l’hypothèse de vente du site web avrn.fr et de tout ses droits autorise Leray Marion à céder les dites informations personnelles à l’ acquéreur qui serait lui-même tenu à la même nécessité de conservation et de modification des informations relative à l’utilisateur du site suivant avrn.fr.
Le site suivant avrn.fr est en conformité avec le RGPD consulter notre politique RGPD.
Les bases de données sont protégées par les obligations de la loi du 1er juillet 1998 transposant ainsi la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des BDD (bases de données).